Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA SAINTE-MERE EGLISE
Monsieur Jérôme Etasse

Numéro de dépôt :
4498655
Date de dépôt :
09/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2028
LA SAINTE-MERE EGLISE de Jérôme Etasse

Présentation de la marque LA SAINTE-MERE EGLISE

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2018 par monsieur Jérôme Etasse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA SAINTE-MERE EGLISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Jérôme Etasse domicilié(e) ZA les Crutelles - 50480 - Sainte Mère Eglise - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jérôme Etasse domicilié(e) ZA les crutelles - 50480 - Sainte Mère Eglise - France.

La marque LA SAINTE-MERE EGLISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4498655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SAINTE-MERE EGLISE arrivera à expiration en date du 9 novembre 2028.

Jérôme Etasse a également déposé les autres marques suivantes : UTAH BEER A AMERICAN IPA , LILY MARLENE , PRETTY DOLLY , DIAMOND LILY , WENDY BELLE , Bière de Sainte Mère Eglise Brasserie Artisanale de Sainte Mère Eglise , VIKLAND


Monsieur Jérôme Etasse - ZA les Crutelles - 50480 - Sainte Mère Eglise - France


Monsieur Jérôme Etasse - ZA les crutelles - 50480 - Sainte Mère Eglise - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.